Mentions légales

Publication

La direction de la publication est assurée par Christophe Aubel, Directeur général de l’Agence française pour la biodiversité (Le Nadar - Hall C - 5 square Felix Nadar – 94300 Vincennes - Tel : 01 45 14 36 00).

Les partenaires du système d’information sur l’eau (SIE) sont les contributeurs de ce site.

Développement et gestion du site

Conception du site : Agence française pour la biodiversité (AFB)

Réalisation du site : Service géologique national (BRGM)

Conception graphique : Service géologique national (BRGM), Graphies

Gestion du site : Agence française pour la biodiversité (AFB)

Hébergement du site : Service géologique national (BRGM)

Droits d’auteur et copyrights

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Le ministère de l’Ecologie, du Développement Durable et de l’Energie (MEDDE) détient les droits d’auteur des photographies de ce site. Ces dernières sont protégées par la licence Creative Commons Paternité – Partage des conditions à l’identique 2.0 France Les données exportées sont accompagnées d’un avertissement.

Les copyrights suivants s’appliquent :

  • Identité visuelle : ©Graphies
  • Photographies : ©BRGM, © Deyan Georgiev | Fotolia, © M. Schuppich | Fotolia
  • Fonds cartographiques : SCAN 1000® de l’IGN, SCAN 100® de l’IGN, SCAN 25® de l’IGN, SCAN Régional® de l’IGN, GEOFLA® Communes et GEOFLA® Départements de l’IGN

Protection des données à caractère personnel

L’Agence française pour la biodiversité s'engage à ce que la collecte et le traitement de données à caractère personnel, effectués à partir du présent site, soient conformes à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés ainsi qu’au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 applicable le 25 mai 2018.

Finalités et données

Conformément à l’article 37 du règlement, l’agence a désigné un délégué à la protection des données. Il est votre interlocuteur privilégié pour répondre à toute question concernant la  politique de l’agence sur la confidentialité et la protection des données à caractère personnel que vous pouvez contacter à l’adresse suivante : dpd@afbiodiversite.fr ou par courrier postal : Délégué à la protection des données AFB - Le Nadar hall C 5- Square Felix Nadar-94300 Vincennes (en savoir plus sur la politique de confidentialité et de protection des données à caracère personnel de l'AFB).

L’accès à l'ensemble des données mises à disposition sur le site ne nécessite pas d’inscription préalable.

Destinataires de données

Pour des facilités d’utilisation, le site permet la création par inscription d'un espace personnel. Lors de la création de cet espace personnel, la seule donnée à caractère personnel obligatoire collectée est une adresse électronique. En cas d’inactivité sur le site au-delà de 12 mois, les espaces personnels ainsi que les adresses électroniques associées sont supprimés lors de revues annuelles. La base légale du traitement est l’article 6.1.f du règlement européen en matière de protection des données personnelles.

Sauf stipulation contraire, les informations collectées ne font l'objet d'aucune cession à des tiers de la part de l’AFB et  ne peuvent être communiquées qu'au personnel de l’AFB et aux destinataires habilités. Les destinataires de données sont les services en charge de l’administration, des développements et de l’hébergement du site (AFB et BRGM). 

Mesures d'audience

Afin de mieux vous servir, nous mesurons le nombre de pages vues, le nombre de visites, ainsi que l’activité des visiteurs sur le portail et leur fréquence de retour grâce à l’outil PIWIK. Cet outil a été paramétré afin de respecter les recommandations de la CNIL en matière de protection des données à caractère personnel.