Mentions légales

Editeur

Office français de la biodiversité
12, cours Lumière
94300 Vincennes

Directeur de la publication

Olivier Thibault, directeur de l’Office français de la biodiversité

Conception - hébergement

Site conçu sous CMS Drupal par l’Office français de la Biodiversité

Réalisation du site : Service géologique national (BRGM)

Conception graphique : Service géologique national (BRGM), Graphies

Gestion du site : Office français de la Biodiversité

Hébergement du site : Service géologique national (BRGM)

Les partenaires du système d’information sur l’eau (SIE) sont les contributeurs de ce site.

Droits d’auteur et copyrights

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Le ministère de l’Ecologie, du Développement Durable et de l’Energie (MEDDE) détient les droits d’auteur des photographies de ce site. Ces dernières sont protégées par la licence Creative Commons Paternité – Partage des conditions à l’identique 2.0 France Les données exportées sont accompagnées d’un avertissement.

Les copyrights suivants s’appliquent :

• Identité visuelle : ©Graphies
• Photographies : ©BRGM, © Deyan Georgiev | Fotolia, © M. Schuppich | Fotolia
• Fonds cartographiques : SCAN 1000® de l’IGN, SCAN 100® de l’IGN, SCAN 25® de l’IGN, SCAN Régional® de l’IGN, GEOFLA® Communes et GEOFLA® Départements de l’IGN

Conditions d'utilisation

En navigant sur ce site, vous reconnaissez, en votre qualité d'utilisateur, connaître et accepter les termes des conditions d'utilisations décrites ci-dessous.

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle, ainsi que de l’accès et la diffusion des documents administratifs et des informations environnementales (le livre III du code des relations entre le public et l’administration, et le livre I, chapitre IV du code de l’environnement).

Propriété intellectuelle

Tous les éléments présentés sur ce site (textes, photographies, vidéos, créations graphiques, illustrations) sont soumis à la législation relative et couverts par le droit d'auteur. Ces éléments restent la propriété exclusive de l’Office français de la biodiversité (OFB)  et/ou de ses partenaires.

Les droits de reproduction sont libres, sous réserve de la propriété intellectuelle d’un tiers privé, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques, conformément au livre III du code des relations entre le public et l’administration. La reproduction de tout ou partie de ce site sur tout support est autorisée, sous réserve du respect des conditions suivantes :

• respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte ;

• citation claire et lisible de la source indiquant le nom " Office français de la biodiversité", l’adresse Internet du site Web de l’OFB : www.ofb.gouv.fr et la mention : "© sur www.ofb.gouv.fr "

• citation claire et lisible de la source des données indiquant le nom du site, la date d'export et l'url vers les résultats.

Exemple : Source site Naïades, données exportées en mai 2018, url : http://www.naiades.eaufrance.fr/acces-donnees#/physicochimie/resultats?d...

 

Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

Responsabilités / Informations contenues dans le site

Les informations fournies sur http://www.naiades.eaufrance.fr sont à titre informatif. L’Office français de la biodiversité s'efforce de présenter des informations actualisées sur son site web. Pour autant, l’Office français de la biodiversité ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur le site. L’Office français de la biodiversité ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou omissions, d'une absence de disponibilité des informations et des services. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations en toute connaissance de cause. L’utilisateur déclare avoir pris connaissance des informations ci-dessus avant la visite du site. En choisissant d’accéder au site, l’utilisateur accepte, expressément et irrévocablement, les termes ci-après.

Limite de responsabilité

Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, l’Office français de la biodiversité décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.

L’Office français de la biodiversité décline toute responsabilité concernant les liens créés par d'autres sites vers ses propres sites. L'existence de tels liens ne peut permettre d'induire que l’Office français de la biodiversité cautionne ces sites ou qu'elle en approuve le contenu.

Liens hypertextes

L’Office français de la biodiversité décline toute responsabilité quant au contenu et au fonctionnement des sites web proposés en liens.

Données personnelles

L’Office français de la biodiversité porte la plus grande attention à vos données à caractère personnel et s’engage à les protéger.

L’OFB s'engage à ce que la collecte et le traitement de données à caractère personnel, effectués à partir du présent site, soient conformes à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés ainsi qu’au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 applicable le 25 mai 2018.

Conformément à l’article 37 du règlement, l’office a désigné un délégué à la protection des données. Il est votre interlocuteur privilégié pour répondre à toute question concernant la politique de l’agence sur la confidentialité et la protection des données à caractère personnel.

Destinataires des données

Les informations collectées ne font l'objet d'aucune cession à des tiers de la part de l’OFB et ne peuvent être communiquées qu'au personnel de l’OFB et aux destinataires habilités.

Les destinataires de données sont le service interne en charge de l’administration et le prestataire opérant la gestion du serveur web (le BRGM, en tant qu’hébergeur).

Sécurité des données à caractère personnel

Les données à caractère personnel recueillies dans le cadre des services proposés sur le site internet Naïades Eau France sont traitées à l’aide de protocoles et de systèmes sécurisés conformément à l’état de l’art.

Vos droits

De manière générale, vous pouvez exercer vos droits d’accès, de rectification, d’effacement, de la limitation, d’opposition au traitement de vos données. Selon les cas, vous pourrez exercer ces droits auprès d’un contact indiqué dans les mentions spécifiques du traitement, ou auprès du Délégué à la protection des données de l’agence.

Pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter notre Délégué à la protection des données par mail à l'adresse dpd@ofb.gouv.fr ou par courrier postal : Délégué à la protection des données OFB - Le Nadar hall C 5 - Square Felix Nadar - 94300 Vincennes.